Rapport sur les disparus (civils) en Algérie

J’ai l’honneur de vous adresser le rapport qui fait la synthèse de ces travaux. Situant cette recherche dans le contexte historique, il comprend :

Rappels

• Les Français enlevés avant et après le cessez-le-feu
• Le sort des supplétifs
• La politique du gouvernement et l’avenir des Français d’Algérie
• Le rôle du CICR avant l’indépendance de l’Algérie, en faveur des prisonniers aux mains de l’ALN
  • Exposé des recherches entreprises :
  • par les familles et les associations
  • la vaine recherche des disparus d’avant 1962
  • la recherche des disparus de 1962
  • la mission spéciale du CICR de 1963 - l’après 1963
  • la recherche par les consuls français

Travail historique

• La démarche d’octobre 2002 et ses suites
• Les dossiers nominatifs du ministère des Affaires étrangères
• Les recherches au CICR en 2004-2005
• La recherche des militaires disparus
• Les conclusions de la recherche historique

Documents annexes

1. Inventaire des archives du CICR
2. Mémorandum du 28 mai 1958
3. Réponse du gouvernement français
4. Lettre du CICR au GPRA du 16 novembre 1960
5. Messages entre Affaires algériennes et Ambassade de France(1962-63)
6. Déclaration de Jean de Broglie du 7 novembre 1963
7. Actes de la conférence internationale de février 2003 sur les disparus
8. Rencontre des délégués du CICR
9. Grille d’analyse des dossiers
10. Note de la direction des archives des Affaires étrangères

Résultat statistique

• Catégories de disparus, lieux et dates de disparition
• Durée de détention des personnes libérées
• Localisation des personnes retrouvées
• Activité professionnelle des disparus

J’ai l’honneur de vous demander, Monsieur le Président, de bien vouloir rendre public le présent rapport, ainsi que les listes des disparus, retrouvés et libérés.

M. Faivre